Métiers du numérique
Une RC pro qui sait ce qu'est un déploiement.
Vous avez déjà vérifié sur ChatGPT ce que devrait couvrir une RC pro. Reste à trouver quelqu'un qui le comprend. Quatre questions sur votre activité, un créneau, et un conseiller de l'agence vous rappelle.
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Une attestation qui dit ce que vous faites
L'activité déclarée doit correspondre à ce que vous facturez. On la rédige avec vous, en termes que le service achats du client comprend.
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RC pro ou cyber, on fait le tri
L'une couvre ce que vous causez chez le client, l'autre ce qui vous arrive à vous. On explique la frontière et on ne vous vend pas les deux si une seule suffit.
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Par écrit, puis de vive voix
Cette page répond déjà à l'essentiel. Le rappel sert à ce qui dépend de vous — statut, clients, chiffre d'affaires, clauses de vos contrats.
- 4,8/5 plus de 300 avis Google, deux agences
- 2001 Jean-Michel Nogaro, agent général Allianz depuis
- « au créneau que vous choisissez » vous décidez du moment du rappel
En deux mots
Ce qu'il faut savoir
La responsabilité civile professionnelle n'est pas obligatoire pour un développeur, une agence web ou un éditeur de logiciel, mais elle est exigée par la plupart des clients avant de signer un contrat de prestation. Dans les limites du contrat, elle couvre les conséquences financières d'une faute, d'une erreur ou d'un retard dans votre prestation, comme un bug qui interrompt l'activité du client ou une perte de données. Elle se distingue de l'assurance cyber, qui couvre votre propre système et vos propres données en cas d'attaque. Allianz Nogaro & Boetti, agents généraux à Marseille, vous établit une attestation qui décrit votre activité réelle, celle que vos clients liront.
Questions fréquentes
Vos questions, nos réponses
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La RC pro est-elle obligatoire pour un développeur freelance ?
- Non, les métiers du numérique ne sont pas des professions réglementées. Mais la plupart des contrats de prestation avec une entreprise exigent une attestation de responsabilité civile professionnelle avant de signer, et un acheteur public peut la demander dans un appel d'offres. En pratique, ne pas en avoir ferme des portes.
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Que couvre la RC pro d'un prestataire informatique ?
- Les dommages causés au client ou à des tiers par une faute, une négligence, une erreur ou une omission dans l'exécution de la prestation. Ce peut être un bug qui interrompt l'activité du client, des données perdues ou altérées, un délai contractuel dépassé, et selon les contrats une atteinte aux droits de propriété intellectuelle. Les plafonds et exclusions varient d'un contrat à l'autre ; c'est ce qu'on relit ensemble.
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Quelle différence avec une assurance cyber ?
- La RC pro couvre votre responsabilité envers les autres. L'assurance cyber couvre vos propres pertes en cas d'attaque ou d'incident sur votre système — frais de remise en état, rançon selon les contrats, notification, perte d'exploitation. Un freelance a d'abord besoin de la première ; une agence qui héberge des données clients a souvent besoin des deux.
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Mon client est à l'étranger, suis-je couvert ?
- Selon le contrat. La couverture géographique et le droit applicable sont des clauses à vérifier, en particulier pour des clients aux États-Unis ou au Canada, souvent exclus ou soumis à des conditions particulières. Dites-le dans le formulaire, c'est la première chose qu'on regarde.
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Combien coûte une RC pro de développeur ?
- Le prix dépend de l'activité déclarée, de votre chiffre d'affaires, des plafonds que vos clients exigent et de la zone où ils se trouvent. Un conseiller de l'agence l'établit à partir de vos réponses et des précisions que vous lui donnez lors du rappel.
Pour aller plus loin
- Attestation de RC pro : comment déclarer son activité pour être vraiment couvert ?
- Quelle différence entre RC professionnelle et assurance cyber pour un prestataire informatique ?
- La RC professionnelle est-elle obligatoire pour un développeur freelance ou une agence web ?
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